Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) CLAUSE
/
SDR
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SDR
CLAUSE, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3888364
Date de dépôt :
12/01/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
12/01/2022
SDR de CLAUSE

Présentation de la marque SDR

Déposée le 12 janvier 2012 par la Société Anonyme (SA) CLAUSE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « SDR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-05 du 3 février 2012.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CLAUSE domicilié(e) rue Louis Saillant, Zone Industrielle - 26800 - PORTES-LES-VALENCE - France et immatriculée sous le numéro RCS 435 480 546 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque SDR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3888364.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SDR est expirée depuis le 12 janvier 2022.

CLAUSE a également déposé les autres marques suivantes : BULBELITE , SUPERSEM , NIAGARA , VILLAGE DES FLORELITES , OCTOBULB' , LE JARDIN VIVANT , VIVOLIERE , CLAUSE SEMENCES , LE JARDIN VIVANT , HYBRIDTOP


CLAUSE, Société Anonyme - rue Louis Saillant, Zone Industrielle - 26800 - PORTES-LES-VALENCE - France - SIREN 435480546


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France


Publication - Publication le 3 févr. 2012 au BOPI 2012-05

Enregistrement sans modification - Publication le 4 mai 2012 au BOPI 2012-18

Fruits et légumes frais. Semences.